On passe à l'acte | Mentions légales

Mentions légales

1 - Informations éditeur

Editeur : Association « On passe à l'acte »

35, rue Yehudi Menuhin
34000 MONTPELLIER
Courriel : info@onpassealacte.fr
Télephone : 09 83 51 54 76
Date de déclaration en préfecture : 13/09/2010
Date de publication au Journal Officiel : 02/10/2010
Numéro de l'annonce : 516
Numéro de la page de cette annonce : 4558

Directeur de la Publication : M. Stéphanie Rognon

Vente en ligne

La société "On passe à l’acte Production" est partenaire de l'association "On passe à l'acte" pour la vente des films en VOD et DVD. Les deux structures état liées par une convention. Les ventes enregistrées sur le site onpassealacte.fr sont donc effectuées au profit de "On passe à l’acte Production", et encaissées sur ses propres comptes.
Les informations légales de la société partenaire "On passe à l’acte Production" sont les suivantes :

On passe à l’acte Production
SAS Cinquante50 au capital de 1 000 €
Adresse : Chemin du Carlencas 34980 MONTFERRIER SUR LEZ
SIRET : 84039802800018
Représentant légal : Mathias Lahiani

2 - Hébergement

Le site est hébergé par la société Infomaniak.
Avenue de la Praille, 26
1227 Carouge - SUISSE
www.infomaniak.com

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CreativeCommonsLicense

4 - Protection des données personnelles

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